Compte rendu Flash conseil municipal lundi 27 septembre 2021

Compte-rendu flash du Conseil Municipal

du Lundi 27 septembre 2021

 

Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES, Claudine MONTELS, Pierre SOULIE, Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD, Martine JUND, Sébastien MARTINEZ, Jacqueline COURNEDE, Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES, Philippe CHABBAL, Marie-Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET.

Personnel : Odile MONTAUD

Secrétaire de séance : Pierre SOULIE

 

Monsieur le Maire accueille les élus.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

1. Présentation du tableau du personnel,

2. Point sur les subventions concernant les projets 2021,

3. Gestion des espaces verts et programmation de l’automne,

4. Conseil des Jeunes : Présentation du projet et mise en place d’un groupe de travail,

5. Reprise du « Petit marché de Terssac »,

6. Subventions exceptionnelles,

7. Budget commune : Décision modificative,

8. Point sur les réunions participatives,

9. Questions et informations diverses.

    

Approbation du compte rendu de la séance du 30 août 2021

Le compte-rendu de la séance du 30 août 2021 est adopté à l’unanimité par les élus présents.

 

1 – Présentation du tableau du personnel

Le tableau du personnel en vigueur au 1^er janvier 2020 reste inchangé.

 

SERVICE ADMINISTRATIF

 

CADRE EMPLOI	GRADE
ADJOINT ADMINISTRATIF	Adjoint administratif principal 1ère classe

 

 

SERVICE TECHNIQUE

 

CADRE EMPLOI	GRADE
TECHNICIEN	Technicien principal 1ère classe
AGENT DE MAITRISE	Agent de maîtrise principal
ADJOINT TECHNIQUE	Adjoint technique territorial Adjoint technique principal 2ème classe

 

SERVICE SCOLAIRE

 

CADRE EMPLOI	GRADE
ADJOINT TECHNIQUE	Adjoint technique territorial Adjoint technique principal 1ère classe Adjoint technique territorial

 

A noter, la titularisation en tant qu’adjoints techniques territoriaux de :

• Thomas CABRAL le 1^er juin 2021

• Elizabeth BAÏSSE le 1^er septembre 2021.

 

Régime de prévoyance et mutuelle santé :

Afin d’aider les salariés qui le souhaitent à adhérer à une prévoyance et à une mutuelle santé, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’adopter le principe d’une participation financière de la commune.

 

La C2A a engagé un appel d’offre pour la prévoyance et verse une participation pour participer à l'adhésion des salariés à une complémentaires santé labellisées.

Dès qu’elle aura retenu le prestataire pour la prévoyance, une proposition sera faite au conseil pour une participation communale (prévoyance et mutuelle santé).

 

2 – Point sur les subventions concernant les projets 2021

Deux chantiers ont été programmés en 2021 pour des travaux de rénovation de l’école de Terssac et l’implantation d’un parcours santé à l’espace naturel du Pastel.

 

L’État, la Région et le Département ont répondu favorablement aux demandes de subventions.

 

Nous les remercions pour ce soutien indispensable. La commune n’ayant que 30 % à supporter en autofinancement.

 

 

TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECOLE DE TERSSAC

 

CHARGES HT		RECETTES
Sol salle informatique	2 351,89 €	Arrêté Région du 26/04	7 300,00 €
Étanchéité toit terrasse	22 052,68 €	Arrêté Département 16/09	1 893,79 €
Clefs	2 395,35 €	Arrêté État 08/06	9 380,00 €
		Autofinancement	8 226,13 €
TOTAL	26 799,92 €	TOTAL	26 799,92 €

 

 

 

PARCOURS DE SANTE

Espace nature du Pastel

 

CHARGES HT		RECETTES
Aménagements sol	13 212,00 €	Arrêté Région du 10/06	10 000,00 €
Parcours santé et mobilier	35 791,00 €	Arrêté Département 16/09	10 541,74 €
Cendriers	2 345,00	Arrêté État 08/06	15 404,00 €
		Autofinancement	15 402,26 €
TOTAL	51 348,00 €	TOTAL	51 348,00 €

 

 

Concernant la tranche 1 de la requalification du Centre Bourg, le Département et la Région ont répondu favorablement

 

REGION	6 057 Euros
DEPARTEMENT	13 102 Euros
Coût des travaux	65 510 Euros

 

L’État au titre de la  Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL 2021) n’a pas donné de suite favorable pour le moment. Le dossier sera réétudié en 2022 dans sa globalité (Tranche 1 -2 et 3).

 

3 – Gestion des espaces verts et programmation de l’automne

 

Afin de réaliser les espaces verts situés devant le résidence Clairefontaine, la commune a consulté plusieurs entreprises.

 

L’entreprise MASSOL a été retenue pour un montant de 5 865 euros. D’autre part, la même entreprise végétalisera le fossé situé à côté de l’abribus, allée du Colombier pour un montant de 960 euros TTC.

 

Les services communaux aménageront les deux espaces verts situés à l’entrée de la salle du Pastel à droite de l'entrée et effectueront les plantations d’arbres sur les deux parkings de la salle du Pastel avec l’appui « d’Arbres et Paysages Tarnais ».

Une forêt jardin de 70 m² est aussi prévue à côté de la crèche. Les fruitiers seront fournis par le Verger Conservatoire de Puycelsi.

 

Informations salle du Préau :

 

Des fuites sur les toitures de la salle du Préau s’aggravent. Une étude est en cours pour refaire cette toiture, plusieurs entreprises sont consultées et ce dossier sera prioritaire en 2022.

 

Des dossiers de subventions seront déposés pour la réfection de la toiture.

 

4 – Conseil des Jeunes : Présentation du projet et mise en place d’un groupe de travail

 

Afin d’associer les jeunes du village à la vie communale, un groupe de travail est constitué (Nathalie LACASSAGNE, Martine JUND, Jean-Claude ARNAUD, Pascale SAUREL, Sébastien MARTINEZ et Philippe CHABBAL) pour proposer un nouveau conseil de jeunes visant à associer au-delà des CM1 et CM2 les collégiens et lycéens.

 

Plusieurs élus ont participé à des formations et des rencontres sont prévues avec des élus de Cadalen et de Castelnau de Lévis qui travaillent sur un projet similaire.

 

5 – Reprise du « Petit marché de Terssac »

 

Notre « Petit Marché » s’essouffle et plusieurs ambulants ont quitté la Place faute de réaliser un chiffre d’affaire suffisant.

 

La proximité des commerces Marssacois et Albigeois ne favorisent pas la fréquentation du marché. Nous remercions les ambulants qui continuent à venir et une recherche est engagée pour retrouver une offre plus large.

 

Nous invitons les Terssacoises et les Terssacois à fréquenter le « Petit Marché » pour lui assurer un avenir.

 

 

6 – Subventions exceptionnelles

 

Les subventions exceptionnelles répondent à trois critères :

 

• Ouverture de la manifestation à tous les Terssacoises et Terssacois

• Gratuité des entrées

• Communication avec le logo de la Mairie

 

Une subvention de 100 euros aux Amis de la Bibliothèque est proposée pour l’organisation des cafés littéraires.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette subvention de 100 euros.

 

Une subvention à la Gymnastique Terssacoise est proposée pour financer l’intervention d’une animatrice « Strong » pour la journée « Sentez-vous Sport » et la journée Octobre Rose prévue le 31 octobre.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette subvention de 100 euros.

 

Dispositif « Bons de réduction » pour adhérer aux associations

 

70 Terssacoises et Terssacois sont venus retirer des bons de réductions pour un montant de 1190 euros. Ce dispositif de relance fonctionne bien et est apprécié.

 

« Sentez-vous Sport »

 

La journée « Sentez-vous Sport » du samedi 25 septembre a réuni plus de 115 personnes et a créé une belle dynamique. Cette nouvelle formule est à retenir et à améliorer pour l’année prochaine.

 

Octobre Rose

 

Le 31 octobre à 9 h 30, dans le cadre de l’opération Octobre Rose, une randonnée sera proposée par le Club de Rando de Terssac, et une course à pied dans le village sera organisée par la commune (2 fois 5 km).

Le stand de la Ligue contre le Cancer et une personne conseil pour « un relooking après la maladie »  seront présents salle du Pastel.

Une participation de 5 euros sera demandée pour soutenir les actions menées par la Ligue contre le Cancer

 

 

7 – Budget commune : Décision modificative

 

En 2018 et 2019, nous avons reçu de l’État au titre de Travaux Divers d’Intérêt Local une somme de 3 505 euros pour la création du City Park. Cette somme versée en 2 fois correspondait à la Réserve Parlementaire qui nous était octroyée.

 

A l’époque, cette somme a été comptabilisée au compte n°1311 intitulé « Subventions d’investissement affectées à des biens amortissables », alors que le bien en question n’est pas amortissable.

 

Il convient donc de prendre une délibération modificative afin de transférer ce montant de 3 505 euros au compte 1321 intitulé « Subventions d‘investissement affectées à des biens non amortissables ».

 

8 – Point sur les réunions participatives

 

« La communication et ses outils »

 

La troisième réunion a permis de préciser les nouveaux lieux d’implantation des panneaux lumineux (place du village et salle du Pastel).

 

L’étude concernant l’implantation des panneaux d’affichage est terminée.

5 lieux ont été définis sur les voies d’accès à Terssac : RD 13 et RD 27

 

« Aménagement du délaissé routier du carrefour de Larroque »

 

La deuxième réunion participative pour l’aménagement routier du délaissé de Larroque aura lieu mercredi 29 septembre.

 

Le Conseil Départemental a défini les travaux de remise en état avant cession pour un montant de 17 000 euros.

La commune a délibéré et est en attente de la délibération du Conseil Départemental.

Le projet d’aménagement sera engagé en 2022.

 

 

9 – Questions et informations diverses

 

➽ Suite à la mise en place du nouveau protocole sanitaire et des pass-sanitaires, la location de la salle du Préau sera possible sous certaines conditions et pour certains types de manifestations (se renseigner à la Mairie).

 

➽ Cimetière : la saisie informatique des concessions du cimetière est en cours. Une formation pour la mise en place de la géolocalisation aura lieu le 25 novembre. Une procédure de reprise des concessions sera engagée prochainement.

 

➽ Une formation aux achats publics durables est organisée le 5 octobre par la C2A.

Le Maire et le responsable des services techniques participeront à cette formation.

 

➽ Groupe de travail « Fauchage » de la C2A

 

La commune a présenté son nouveau plan de fauchage environnemental et raisonné. Plusieurs communes semblent favorable à cette conception du fauchage. Des communes plus urbaines souhaitent un fauchage différent.