Compte-rendu Flash conseil municipal lundi 26 juin 2023

Compte-rendu Flash du Conseil Municipal

du lundi 26 juin 2023

L’an deux mille vingt-trois et le vingt-six juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni, dans le lieu de la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Yves CHAPRON, Maire.

 

Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES, Claudine MONTELS, Pierre SOULIE, Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD, Martine JUND, Sébastien MARTINEZ, Jacqueline COURNEDE, Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES, Philippe CHABBAL, Marie-Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET (pouvoir à Sébastien MARTINEZ).

 

Secrétaire de séance : Marie-Hélène FRANCOIS

 

Monsieur le Maire accueille les élus et propose au Conseil Municipal d'ajouter à l'ordre du jour une délibération pour adopter la tarification des cavurnes. Le Conseil Municipal accepte la proposition du Maire à l'unanimité.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Délibération d'approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 mai 2023,

 

  1. Délibération avis projet SAFRA,

 

  1. Délibération subventions aux associations,

 

  1. Congrès des Maires,

 

  1. Délibération sur la tarification des cavurnes,

 

  1. Questions et informations diverses.

 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2023

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2023 a été dressé et communiqué avec la convocation du Conseil Municipal du 26 juin 2023.

 

Il vous est demandé d’approuver ledit procès-verbal.


LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :

  • APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2023.

 

2 – Délibération avis projet SAFRA

Le projet concerne la SAFRA SA et plus particulièrement le bâtiment B3 d’une emprise au sol de 6 261m² et a pour activité la rénovation de matériel de transport public.

 

Une consultation du public a eu lieu du 19 avril au 24 mai 2023 concernant la demande d’enregistrement au titre des ICPE pour la rubrique 2930-1.

 

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir donner un avis concernant la réalisation de ce projet.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

 

  • D’émettre un avis favorable sur le projet de la SAFRA.

 

 

3 – Délibération subventions aux associations

La commission des relations avec les associations s’est réunie en vue d’attribuer le montant d’une subvention de fonctionnement à celles présentant un intérêt local.

Il est proposé de délibérer sur ces montants pour les associations ayant déposé un dossier de demande de subvention complet, concernant l’exercice budgétaire 2023.

 

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE  :

 

  • D’ADOPTER l’attribution de subventions aux associations du village selon la liste proposée.

 

Subventions de fonctionnement votées à l’unanimité :

 

    • Gymnastique terssacoise 1 100,00 euros

    • Wa-Jutsu Club Terssac 650,00 euros

    • Génération Mouvement 1 300,00 euros

    • Les amis de la Bibliothèque 1 300,00 euros

    • Terssac à dos rando 600,00 euros

    • Terssac Pétanclub 550,00 euros

    • Terssac Events 1 800,00 euros

    • Jacocot 900,00 euros

    • Terssac Albi Football Club 1 650,00 euros

    • AAPE 1 200,00 euros

    • ADMR 500,00 euros

    • Amicale Terssacoise 1 450,00 euros

 

  • Que les crédits nécessaires au règlement de ces dépenses seront prélevés sur le budget en cours.

 

M. CALMETTES ne participe pas au vote de la subvention de Terssac Pétanclub

La commune remercie les associations qui fonctionnent sans subventions : Terssac Sport et Culture, Tennis de Table ASPTT et Terssac Tennis Club.

 

4 – Congrès des Maires

AfAfin de faciliter la participation des élus qui le souhaitent au congrès des maires, la commune prendra en charge les frais de déplacement et d’hébergement une fois dans le mandat, avec un reste à charge de 100,00 euros par participant.

 

5 – Délibération sur la tarification des cavurnes

Il y a lieu de fixer la tarification pour la vente de cavurnes préfabriquées de 50 x 50 x 50 cm, couvertes par un chapeau en granit « Rose Clarté » de 60 x 60 x 3 cm d’épaisseur.

 

  • Tarif pour 30 ans : 700,00 €

  • Tarif pour 50 ans : 1 000,00 €

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

 

  • D’approuver la tarification des cavurnes proposée.

 

6 – Questions et informations diverses

  • Inauguration de l’aménagement du délaissé routier du chemin de Larroque, samedi 8 juillet en présence de M. Casimir FERRER.

  • Le prochain Terssac Actualité sera distribué à partir du 6 juillet.

  • Un dispositif de recyclage des mégots collectés dans les cendriers sera étudié au prochain Conseil Municipal.

  • Les règles de priorité piétons, vélos et voitures seront précisées.

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le

lundi 4 septembre 2023 à 18h30.