Conseil municipal lundi 24 juin 2019

CONSEIL MUNICIPAL – Lundi 24 Juin 2019

1) Conseil municipal Jeunes

Le Conseil Municipal accueille trois représentants du Conseil Municipal Jeunes : Lucas BENEZECH, Romane BURATO et Noëlly ATMANE. Après une présentation du Conseil et un échange sur les projets de la commune (rénovation de l'aire de jeu, déplacements doux et sécurité routière), les membres du CMJ ont pu présenter leurs premiers soucis (éviter de tondre la pelouse de l'école les jours de classe, installer des cages de foot mobiles, prévoir une sonnerie...)

Une réunion animée par Nathalie LACASSAGNE, première adjointe au Maire en charge de l'école aura lieu à la prochaine rentrée scolaire pour déterminer les projets 2020.

2) Projet de centrale photovoltaïque au sol sur le site Eternit

Le groupe EngieGreen présente au Conseil Municipal le projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le site pollué d'Eternit.

Le Conseil Municipal demande qu'une étude environnementale soit conduite pour préserver la qualité paysagère du village (préservation des plantations existantes et implantations de haies paysagères et création de zones tampons).

Des éléments complémentaires seront apportés par EngieGreen : projet précis d'implantation et étude environnementale ainsi que les retombées économiques pour la commune.

3) Communication communale

Jean-Claude ARNAUD, en charge de la communication de la commune présente un projet de maquette de Terss'Actualités qui aura la forme d'un petit magazine de 12 pages sur format plus réduit.

L'annuaire des associations est en cours de réalisation. Il sera distribué à l'occasion du forum des associations le dimanche 8 septembre. Le format carnet permettra à chacun de l'utiliser plus facilement.

Les news numériques, rédigées après les conseils municipaux et toutes les quinzaines seront diffusées aux abonnés et sur le site régulièrement mis à jour pour donner une actualité récente. Merci aux associations de faire parvenir vos photos et articles, à Jean-Claude ARNAUD sur : jean-claude.arnaud@terssac.fr.

4) ZAD – Zone d'Aménagement Différé

Pour préciser les délibérations déjà prises par le Conseil Municipal concernant la création de 2 ZAD (Sole Rieumas et Fontvieille Pélatié) une nouvelle délibération précise que la C2A sera bénéficiaire du droit de préemption après un avis préalable de la commune.

La création d'une ZAD sur le secteur Rieucourt est abandonnée. Une convention avec la SAFER permettra à la commune d'être informée des ventes.

L'objectif de ces 2 ZAD reste la lutte contre la spéculation foncière et la maîtrise des projets de développement économiques.

5) Rencontre ACMT (crèches) et Clé des Champs (CLAE)

ACMT : Nathalie LACASSAGNE informe le Conseil de la réflexion engagée par l'ACMT pour modifier l'organisation des crèches de Terssac et Marssac (capacité et encadrement) en concertation avec la PMI. Une réunion est prévue le 4 juillet avec l'ACMT et la commune de Marssac.

CLAE : Nathalie LACASSAGNE informe le Conseil Municipal de la préparation d'une nouvelle convention avec la Clé des Champs pour définir les modalités d'intervention et de financement du CLAE de Terssac.

6) Budget commune

Bernard CALMETTES  soumet au Conseil Municipal une délibération modificative pour régulariser l'écriture relative au paiement des travaux du cimetière. Délibération adoptée à l'unanimité.

Une délibération est votée à l'unanimité pour fixer un tarif d'insertion publicitaire sur le Terssac Actu, à savoir :

  • 150 euros pour ¼ de page

  • 250 euros pour demi page

  • 400 euros pour page entière

7) Vie associative

Pascale SAUREL présente une charte associative qui fixe les engagements réciproques de la commune et des associations, dans un souci de respect mutuel.

Cette charte a vocation à affirmer les valeurs auxquelles la commune est attachée : respect, dialogue et transparence.

Cette charte sera signée officiellement à la prochaine réunion des présidents d'associations et une version simplifiée sera affichée dans les locaux municipaux.

8) Point sur les subventions et les travaux

Monsieur le Maire informe le Conseil des subventions obtenues pour les travaux suivants :

  • Installation de jeux dans la cour de l'école et rénovation du sol souple

  • Installation de jeux sur l'aire de jeu du Pastel

  • Bardage du Préau

  • Rénovation de la toiture de l'Eglise :

  • Etat 30 % soit 15 470 euros

  • Région Occitanie 30 % soit 15 470 euros

  • Conseil Départemental 20 % soit 12 338 euros (en attente de la notification)

Le montant total de ces travaux s'élèvent à 61 691 euros. Il reste 12 338 euros à la charge de la commune.

Monsieur Pierre SOULIE informe le Conseil Municipal des travaux prévus pendant l'été.

  • Installation aire de jeux du Pastel,

  • Mise en place d'un nouveau portail atelier du préau et bardage du préau,

  • Blocs sécurité,

  • Rénovation et assainissement de la Bibliothèque.