Compte-rendu Flash conseil municipal lundi 8 novembre

Compte-rendu Flash  du Conseil Municipal

du Lundi 8 Novembre 2021

 

Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES, Claudine MONTELS, Pierre SOULIE, Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD, Martine JUND (Excusée), Sébastien MARTINEZ, Jacqueline COURNEDE, Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES, Philippe CHABBAL, Marie-Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET.

Personnel : Nathalie LOSIAUX

Secrétaire de séance : Anne-Marie ROQUES

Monsieur le Maire accueille les élus.

 

 ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

1. Présentation du rapport d’activités du Grand Albigeois,

2. Convention avec la « Clé des Champs » pour le CLAE,

3. Versement SIVU pour la crèche,

4. Restauration scolaire,

5. Constitution d’un groupe « Bio-diversité »,

6. Délibération subvention Fête de l’école,

7. Organisation du recensement, nomination des agents recenseurs,

8. Cimetière : procédure de reprise des tombes en état d’abandon,

    9) Questions et informations diverses.

 

     Approbation du compte rendu de la séance du 27 septembre 2021

     Le compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021 est adopté à l’unanimité par les élus présents.

 

 

     1 – Présentation du rapport d’activités du Grand Albigeois

Suite à l’envoi aux conseillers municipaux du rapport d’activité du Grand Albigeois, en version numérique, Monsieur le Maire présente les grandes lignes de ce rapport et rappelle l’importance des compétences transférées à l’Agglomération (voirie, assainissement, transport, eau potable, droit du sol, déplacement doux, éclairage, ….).

La commune de Terssac utilise les services communs suivants : Finances, Ressources Humaines, Informatique, ADS, médecine du travail et s’appuie sur les compétences de la C2A pour les projets de la commune.

Le Maire représente la commune lors des bureaux et conseils communautaires. Il a assisté à 18 bureaux et 4 conseils communautaires en 2020. La première adjointe, suppléante du Maire, participe aux 4 conseils communautaires.

 

     2 – Convention avec la « Clé des Champs » pour le CLAE

 

Une convention d’objectifs et de moyens définie les modalités de fonctionnement des activités périscolaires et extra-scolaires de l’école.

A ce titre, la commune verse une subvention de 35 000 euros à l’association « La Clé des Champs » pour la gestion du CLAE et du CLSH.

« La Clé des Champs » assure la gestion des CLAE et CLSH pour les communes de Marssac, Florentin/Aussac, Lagrave et Terssac.

Le service rendu par « La Clé des Champs » est de qualité et les principes éducatifs : respect des consciences, accueil de tous les enfants et respect des principes de laïcité viennent en complémentarité du projet d’école mis en place par l’Education Nationale.

La convention sera reconduite en 2022 à l’identique.

 

 

      3 – Versement SIVU pour la crèche

 

Un nouveau délégataire « People & Baby » assure le suivi pédagogique et la gestion des crèches de Terssac et Marssac depuis le 1^er août 2021.

La rentrée s’est effectuée de façon satisfaisante. Les retours des familles sont positifs et le premier rapport d’activité mensuel fourni par « People & Baby » permet à la commune un suivi précis des activités de la crèche.

Un versement de 22 821 euros a été effectué en 2021 par la commune au SIVU qui assure le paiement du délégataire. La participation de la commune pour l’année 2022 devrait être similaire.

L’association ACMT, ancien délégataire, se réunira en fin d’année pour solder ses activités et acter sa dissolution.

 

 

     4 – Restauration scolaire

 

Suite à un changement de protocole décidé par le prestataire « ANSAMBLE MIDI GASTRONOMIE » en charge de la fourniture des repas, 2 PAI ont été refusés en octobre. L’absence de communication et d’information pose un vrai problème aux familles qui se retrouvent obligées de fournir le repas de leurs enfants.

Malgré les interventions de Monsieur le Maire, la société « Ansamble » ne souhaite pas revenir sur ses décisions et ne propose pas d’alternative acceptable.

Un changement de prestataire sera étudié par la commune pour la prochaine rentrée scolaire.

 

 

     5 – Constitution d’un groupe « Bio-diversité »

 

L’Agglomération s’engage dans un projet d’ABC de la biodiversité. Afin d’intégrer les Terssacoises et Terssacois dans cette démarche d’inventaire, un groupe de travail est constitué d’élus et de personnes ressources. Martine JUND, Pascale SAUREL, Sébastien MARTINEZ, Pierre ALBINET et Marie-Hélène FRANCOIS constituent ce groupe de travail auquel s’ajouteront des personnes ressources.

N’hésitez pas à contacter la Mairie si vous êtes intéressés par le sujet.

 

 

     6 – Délibération subvention Fête de l’école

 

L’Association des Parents d’Elèves a sollicité une subvention exceptionnelle pour l’organisation de la fête de l’école de juin 2021.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de verser une subvention de 600 euros à l’AAPE.

 

 

     7 – Organisation du recensement, nomination des agents recenseurs

 

Mesdames Cathy JAMMES et Danièle LECHEVALLIER ont accepté d’assurer le recensement de la population prévu par l’INSEE du 20 janvier 2022 au 19 février 2022.

Le recensement par Internet sera proposé en priorité et un Terssac Info diffusé en janvier en précisera les modalités.

Nos deux agents recenseurs se déplaceront selon les règles prévues par l’INSEE pour diffuser et collecter les formulaires et aider les personnes qui le souhaitent.

 

 

     8 – Cimetière : procédure de reprise des tombes en état d’abandon

 

Afin de pouvoir répondre aux demandes de concessions au cimetière de Terssac, la commune souhaite engager une procédure de reprise des concessions en état d’abandon.

Des affichettes ont été apposées avant la Toussaint sur les tombes de plus de 30 ans et n’ayant fait l’objet d’aucune inhumation dans les 10 dernières années.

Plusieurs familles ont contacté la Mairie pour se faire connaître et interrompre la procédure.

Un procès-verbal sera ensuite rédigé et présenté au Conseil Municipal pour identifier les concessions qui feront l’objet d’une reprise.

 

 

     9 – Questions et informations diverses

 

 

Communication : le prochain Terss’Actualités est à l’imprimerie, il sera distribué prochainement. Le dossier présente la requalification du centre du village.

Un groupe d’élus préparera la soirée des vœux de la commune qui aura lieu Vendredi 14 Janvier à 18 heures.

 

Budget participatif : nous vous invitons à soutenir le projet participatif présenté par Jacocot en votant sur le site du Département.

 

Octobre Rose : 140 personnes ont participé à la journée Octobre Rose du 30 octobre et 640 euros ont été récoltés par la Ligue contre le Cancer.

Un grand merci aux organisateurs et aux participants.

 

Signature électronique : la commune a mis en place la signature électronique des mandats et des titres.

 

Conseil de Jeunes : la commission Ecole Enfance Jeunesse s’est réunie le 31 octobre pour définir les modalités de fonctionnement d’un Conseil de Jeunes pour Terssac.

Ce Conseil de Jeunes s’adresse aux jeunes de 9 à 19 ans qui souhaitent s’investir dans la vie communale.

Une information sera diffusée auprès des familles pour inviter les volontaires à participer à une réunion de présentation début 2022.

Le Conseil de Jeunes disposera d’un budget de fonctionnement et travaillera en commissions pour proposer des projets au Conseil Municipal.