Compte-rendu Flash conseil municipal lundi 4 juillet 2022

Compte-rendu flash du Conseil Municipal

du lundi 4 juillet 2022

 

Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES, Claudine MONTELS (pouvoir à Pierre SOULIE), Pierre SOULIE, Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD, Martine JUND, Sébastien MARTINEZ, Jacqueline COURNEDE , Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES, Philippe CHABBAL (pouvoir à Jean-Claude ARNAUD), Marie-Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET.

 

Personnel : Maeva VASSET

 

Secrétaire de séance : Joël MANAS

 

Monsieur le Maire accueille les élus.

 

1 – Approbation du compte rendu de la séance du 13 juin 2022

 

Le compte-rendu de la séance du 13 juin 2022 est adopté à l’unanimité par les élus présents.

 

2 – Enjeux de la Biodiversité

 

M. MERCAT professeur de sciences et de la vie et de la terre, présente au conseil municipal les enjeux de la Biodiversité (Biodiversité génétique, spécifique et écologique) et donne quelques pistes d’actions réalisables à l’échelle communale.

Une réunion du groupe Biodiversité est fixée au Mercredi 13 juillet à 18h30 pour établir un plan d’action communal.

 

3 – Délibération : Adoption règlement intérieur

 

Suite au travail de la commission personnel et aux échanges avec le centre de gestion, le règlement a été proposé au CT du 9 juin 2022 qui a donné un avis favorable.

 

  • VU le code général des collectivités territoriales,

  • VU la loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droit et obligation des fonctionnaires

  • VU la loi 83-54 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

  • VU le décret 85-603 du 10 juin 2005 modifié relatif à l'hygiène et la sécurité ainsi qu'à la médecine préventive dans la fonction publique territoriale,

  • VU l'avis favorable du Comité Technique du Centre de Gestion du Tarn du 09 juin 2022

 

Considérant la nécessité pour la commune de Terssac de se doter d'un règlement intérieur (annexé à la présente délibération) précisant un certain nombre de règles, principes et dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des services,

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l’unanimité :

 

  • ADOPTE le règlement intérieur du personnel communal dont le texte est joint à la présente délibération

     

  • DÉCIDE de communiquer ce règlement à tout agent de la collectivité,

     

  • DIT que le présent règlement entrera en vigueur le 1er septembre 2022

 

4 – Informations diverses

- Caravane des sports:

 

La caravane des sports organisée par le Conseil Départemental et le CDOS sera à TERSSAC, Mardi 19 juillet.

Un temps institutionnel est prévu à 11h30 Salle du Pastel autour d’un apéritif offert par la Mairie.

 

- Communication :

 

Le Terssac info spécial Conseil des Jeunes est prêt. Il sera distribué avant le 14 juillet.

L’annuaire des associations est en phase de bouclage pour une distribution début septembre.

 

- Paiement en ligne de la cantine :

 

Le dispositif de paiement en ligne des cantines et portages des repas, sera opérationnel sur le site de la commune en septembre.

 

- Sécurité du village :

 

La gendarmerie informe les élus régulièrement des infractions relevées sur la commune. Pour la période de janvier 2022 à juin 2022 peu d’infractions relevées. Terssac reste un village calme avec une attention particulière pour les cambriolages d’été liés aux vacances. Un formulaire est disponible en mairie pour vos vacances prolongées.