compte-rendu flash conseil municipal lundi 16 mai 2022

Compte-rendu Flash du Conseil Municipal du lundi 16 mai 2022

 

Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES, Claudine MONTELS, Pierre SOULIE , Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD (pouvoir à Yves CHAPRON), Sébastien MARTINEZ, Jacqueline COURNEDE , Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES, Philippe CHABBAL, Marie-Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET.

Excusée : Martine JUND.

Personnel : Maeva VASSET.

Secrétaire de séance : Jacqueline COURNEDE.

Monsieur le Maire accueille les élus.

1 – Approbation du compte rendu de la séance du 4 avril 2022

Le compte-rendu de la séance du 4 avril 2022 est adopté à l’unanimité par les élus présents.

2 – Délibération d’une convention d’adhésion aux services de la cuisine centrale d’ ALBI

Suite à la dénonciation de la convention avec « Ansamble » Midi Gastronomie pour la restauration scolaire, le choix a été fait de rejoindre l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois.

Approvisionnement de qualité, (privilégiant les circuits courts dont au moins 20% de produits issus de l’agriculture biologique) et 50 % de produits bénéficiant de signes officiels d’identification de qualité et d’origine, sont garantis par la cuisine centrale d’Albi.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité :

L’intégration de notre commune à l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective en Albigeois ainsi que les termes des projets d’avenants aux conventions.

AUTORISE 

Le Maire à signer l’avenant à la CONVENTION CONSTITUTIVE et l’avenant à la CONVENTION D’APPLICATION de l’entente intercommunale pour la production et la distribution de repas de restauration collective portant intégration de la commune de Terssac, ainsi que tout autre document pour la mise en place de cette intégration.

DIT QUE

Le représentant titulaire de la commune de Terssac au sein de cette entente est : M. Yves CHAPRON – Maire,

et que son suppléant est :

Mme Nathalie LACASSAGNE – 1ère Adjointe au Maire.

 

3 – Délibération pour la location de la Maison des Associations pour les stages BAFA-BAFD

Monsieur le Maire indique qu’il n’y a pas de tarif prévu dans la délibération 02-2019 pour la location de la Maison des Associations pour des durées plus longues qu’une journée.

Des demandes sont faites pour des formations BAFA-BAFD d’une semaine.

Il propose un tarif de 400,00 €.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité :

D’adopter le tarif de 400,00 € pour la location de la Maison des Associations, pour une semaine, dans le cadre des formations BAFA-BAFD.

 

4 – Délibération transfert du délaissé routier du Chemin de Larroque

Suite aux travaux effectués par le Conseil Départemental pour remettre en état une partie de l’ancienne route départementale 13, le Conseil Municipal prononce un avis favorable au transfert et au classement d’une partie de la RD13 en voies communales N° 35 et N° 36.

Le délaissé routier du Chemin de Larroque sera ensuite aménagé par la commune dans le cadre du projet participatif (barque paysagère, fresque sur le transformateur, aménagement du parking et de la desserte de l’arrêt de bus).

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité :

De prononcer un avis favorable au transfert et au classement d’une partie du RD 13 en voies communales N° 35 et N° 36.

 

5 – Subvention à l’association du Chemin de Larroque

Afin de réaliser l’aménagement du délaissé et plus particulièrement la mise en place d’une barque paysagère, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

• D’attribuer une subvention de fonctionnement de 700,00 € pour l’Association du Chemin de Larroque,

• Que les crédits nécessaires au règlement de ces dépenses seront prélevés sur le budget en cours.

 

6 – Constitution d’un groupe de travail « projet d’aménagement du cimetière »

Ce groupe constituée de Mme Claudine MONTELS, Mme Anne-Marie ROQUES, Mme Marie-Hélène FRANCOIS ,Mme Jacqueline COURNEDE, Mr SOULIE aura en charge de proposer un projet d’aménagement du cimetière de Terssac concernant :

- Le jardin du souvenir,

- Les allées du cimetière,

- De nouvelles plantations.

 

7 – Point de situation commission Bio-diversité

Suite à la première réunion du groupe biodiversité, un temps d’information concernant les enjeux de la biodiversité est proposé au Conseil Municipal, le mercredi 25 mai à 18h30 à la Mairie.

Des actions seront ensuite mises en place pour alimenter le futur « Agenda Biodiversité » de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et sensibiliser les Terssacoises et Terssacois à la préservation de la Biodiversité.

D’autre part un atelier participatif est organisé par la Fédération Départementale des chasseurs dans le cadre du travail porté par la Communauté d’ Agglomération de l’Albigeois, le jeudi 16 juin à 18h à la salle du Pastel, pour une expertise territoriale de laquelle découlera une cartographie des zones et habitats propices à la présence d’espèces ordinaires et patrimoniales.

Les Terssacoises et Terssacois intéressés par ces questions, sont invités à participer à cet atelier.

 

8 – Informations diverses

• Plan canicule :

  Le plan canicule est activé par la commune. Les personnes isolées et vulnérables de plus de 65 ans sont invitées à se signaler à la mairie.

• Les Élections législatives du 12 et 19 juin auront lieu salle du Pastel de 8h à 18h.

  Les bureaux de votes seront tenus par le Conseil Municipal comme prévu dans le tableau.

• Travaux :

  Les travaux de rénovation de la toiture de la salle du Préau débuteront début juillet ainsi que ceux de l’aménagement de la place du village (Cheminement à l’arrière de l’école) et s’achèveront à l’automne.

  Le sous-préfet, M. CHOLLET, est venu visiter Terssac et a confirmé le soutien de l’État pour ces aménagements.

  La zone à 30 km/h est maintenant en place. Merci de respecter cette limitation de vitesse pour la sécurité de tous.

 

• Lotissement le Colombier : Le Permis d’Aménager a été validé pour la deuxième tranche du lotissement qui comprend 17 lots et verra l’implantation d’une maison de santé.

 

• Lotissement de l’école : Les travaux de viabilisation des 10 lots sont en cours ainsi que la création d’une voirie de liaison entre la place du village et l’allée du Colombier.

 

• Distributeurs à pains, pizzas, épicerie :
   

  Un espace distributeurs est en cours d’aménagement devant les ateliers municipaux.

  - Un distributeur de pains,

  - un distributeur de pizzas,

  - un distributeur dépannage épicerie

  sont prévus sur cet espace équipé d’un arrêt minute pour les véhicules.

   

• Manifestations :

 

• Le village est cordialement invité à participer :

- à la fête de la musique prévue le 24, 25 et 26 juin, espace du Pastel

- à la caravane du sport qui s’arrêtera à Terssac le 19 juillet

- à la fête du village prévue le 10 septembre