Compte-rendu Flash Conseil Municipal du lundi 25 janvier 2021

Compte-rendu Flash du Conseil Municipal du lundi 25 Janvier 2021

Le Conseil Municipal a été convoqué le 18 Janvier 2021. L’affichage a été effectué ce même
jour. Le lundi 25 janvier 2021 à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est
réuni à la salle du Préau, en séance publique avec un accès restreint en fonction de la capacité
de la salle et en respectant les recommandations sanitaires, sous la présidence de Monsieur le
Maire, Yves CHAPRON.


Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES,
Claudine MONTELS, Pierre SOULIE, Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD, Martine JUND,

Jacqueline COURNEDE, Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES, Philippe CHABBAL, Marie-
Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET, Sébastien MARTINEZ

Personnel : Odile VERGNES
Secrétaire de séance : Nathalie LACASSAGNE

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
1. Approbation du compte-rendu du 14 décembre 2020,
2. Urbanisme : lotissement Le Colombier (chantier, nom des rues),
3. Réunion citoyenne et sondage,
4. Mise en place d’une zone 30,
5. Point sur la DSP du SIVU,
6. Point CCAS et vaccination,
7. Informatisation de la gestion du cimetière,
8. Questions et informations diverses.

1 - Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2020
Le compte-rendu de la séance du 14 décembre 2020 est adopté à l’unanimité par les élus
présents.

2 - Urbanisme : lotissement Le Colombier (chantier, nom des rues)


Le Conseil Municipal valide la proposition de la commission Urbanisme : modification de l’OAP
concernant la tranche 2 du lotissement du Colombier pour donner la possibilité au lotisseur de
créer un pôle médical sans exclure les activités commerciales et d’éventuels logements.
Une demande de modification de l’OAP sera étudiée avec les services de la C2A en
concertation avec le lotisseur.
La tranche 1 du lotissement (34 lots) est en cours de réalisation : 4 propositions de thèmes de
noms de rues sont soumises au Conseil Municipal : bandes dessinées, artistes, oiseaux et
femmes célèbres.

La thématique des oiseaux en lien avec la biodiversité du village est retenue par le Conseil
Municipal.
Un groupe de travail se réunira pour proposer à un futur Conseil les noms retenus pour les rues
du lotissement.


Trottoirs et fossés devant le lotissement : sur proposition de la commission urbanisme, il sera
proposé au lotisseur de combler le fossé existant avec un drain pour permettre la réalisation
d’un cheminement piétons vélos séparé de la voirie par une bande espace vert. La liaison
cyclable sera ensuite réalisée avec la piste cyclable située Chemin du Clôt d’Armand.
L’inscription d’une piste cyclable entre le lotissement des Chaumes et le carrefour de Larroque
sera proposée à la C2A dans le cadre de la révision du schéma cyclable de l’Agglomération.

3 – Réunion citoyenne et sondage
Les conditions sanitaires nous amènent à reporter à une date ultérieure la réunion participative
prévue.
Un document de synthèse de l’enquête communication sera réalisé et distribué à tous les
Terssacoises et Terssacois.
Une exposition des principaux indicateurs est prévue dans le hall de la Mairie.
La distribution du « Bienvenue à Terssac » est prévue semaine 6 et celle de « Terssac Actu »
semaine 11.
Un compte Instagram a été ouvert par la commune (commune.terssac).
Les réunions concernant le compostage, la communication et l’aménagement du délaissé de
Larroque sont remises à des dates ultérieures.

4 – Mise en place d’une zone 30
3 écluses vont être testées sur la RD 13 pour ralentir la circulation côté Marssac après avoir
effectué des mesures de vitesse de circulation.
Pour plus de cohérence, une étude est en cours pour créer une zone 30 sur le cœur du village
(chemin de Larroque, chemin des Alouettes, chemin de Guyot, allée du Colombier, rue des
Noyers, rue du Vieux Chêne, rue de la Campalauzié, rue de la Mairie, place de l’Église, rue de
la Garance, rue du Pastel, rue du Clos du Pastel, rue de l’Ecole, rue du Ranch, rue et impasse
du Mazet).


La mise en place de cette zone 30 sera étudiée avec le service voirie de la C2A en charge de la
signalisation et de l’entretien de la voirie.


Concernant la RD 13, une analyse de relevé des radars pédagogiques entre 2017 et 2020
montre une forte augmentation de la fréquentation et une baisse de la vitesse de 8,5 km/h suite
à l’implantation du tourne à gauche du Chemin de Larroque.


5 – Point sur la DSP du SIVU (Crèches)
5 structures sont intéressées pour répondre à l’appel d’offre lancé par le SIVU. Les visites sont
organisées par le SIVU pour permettre aux candidats de réaliser leur offre (date limite de dépôt
fin février).
Le SIVU se réunira ensuite pour analyser les offres et prendre une décision.

6 – Point CCAS et vaccination
Le CCAS s’est réuni mardi 19 janvier 2021 pour faire le point sur la campagne de vaccination
des + de 75 ans organisée par l’État.120 personnes sont concernées à Terssac, certains
souhaitent attendre, d’autres ne souhaitent pas se faire vacciner.

Un phoning en direction des seniors inscrits sur le registre des personnes vulnérables a été
réalisé en Mairie.
En fonction des demandes et des informations collectées, nous mettrons en place une
assistance à la prise de RDV et éventuellement une assistance au déplacement sur la base du
bénévolat pour des cas ciblés. Un TAD pour faciliter l’accès aux centres de vaccination a été
mis en place par le Conseil Régional.
Nous ne menons pas une enquête, nous devons respecter le choix de chacun.

7 – Informatisation de la gestion du cimetière
Sur proposition de la commission urbanisme, le Conseil Municipal approuve l’achat d’un logiciel
auprès de Berger Levrault pour un montant de 4 503 euros TTC. Une formation sera mise en
place pour le personnel administratif et des élus volontaires pour effectuer la saisie des
concessions. Une géolocalisation est ensuite prévue pour faciliter le suivi des opérations
funéraires.

8 - Informations et questions diverses

• RIFSEEP : Suite à une observation de la Préfecture, une nouvelle délibération est
adoptée à l’unanimité par le Conseil pour ajouter le point suivant : « VU l'avis du Comité
Technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn en date du 28
octobre 2016 ».

• Organisation d’un marché à Terssac : un groupe de travail s’est réuni pour étudier la
possibilité de créer un petit marché de village. Une étude est menée pour déterminer le
jour le plus adapté au vu des marchés existants aux alentours et engager un
démarchage des producteurs.

• Les commissions de la C2A commencent à se réunir en visioconférence et en
présentiel :
◦ Commission urbanisme : le 27 janvier
◦ Commission travaux : le 04 février
◦ Politique de la ville : le 18 février
Les membres du Conseil Municipal désignés pour assister à ces commissions se sont
inscrits.
• L’ensemble des robinets de la commune ont été équipés de réducteur de pression pour
économiser l’eau potable.
• Un rappel sera fait à l’entreprise Albi Colis Service. Trop de cannettes et détritus sont
jetés dans le fossé chemin de Bergols et de la Sagne.
• Une visioconférence est prévue avec les présidents des associations le 10 février à
18h30.


La séance est levée à 20h00.

Prochain Conseil Municipal LUNDI 1er MARS 2021

La secrétaire de séance,
Nathalie LACASSAGNE