Compte-rendu Flash Conseil Municipal du lundi 1 mars 2021

 Flash du Conseil Municipal du lundi 1er mars 2021

Le Conseil Municipal a été convoqué le 11 février 2021. L’affichage a été effectué ce même jour. Le lundi 1er mars 2021 à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Préau, en séance publique avec un accès restreint en fonction de la capacité de la salle et en respectant les recommandations sanitaires, sous la présidence de Monsieur le Maire, Yves CHAPRON.

Présents ou représentés : Yves CHAPRON, Nathalie LACASSAGNE, Bernard CALMETTES, Claudine MONTELS, Pierre SOULIE, Pascale SAUREL, Jean-Claude ARNAUD, Martine JUND, Jacqueline COURNEDE, Joël MANAS, Anne-Marie ROQUES (pouvoir à Claudine MONTELS), Philippe CHABBAL, Marie-Hélène FRANCOIS, Pierre ALBINET, Sébastien MARTINEZ.

Personnel : Nathalie LOSIAUX

Secrétaire de séance : Joël MANAS

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

  1. Approbation du compte-rendu du 25 janvier 2021,

  2. Création du petit marché de Terssac,

  3. Délibération Lotissement du Colombier : noms des voiries,

  4. Création d'un groupe de travail « Espaces Verts communaux »,

  5. Présentation de la zone 30,

  6. Présentation des orientations budgétaires,

  7. Délibération subvention ADMR, Amis de la Bibliothèque et Gymnastique Terssacoise,

  8. Questions et informations diverses.

 1 - Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 2021

Le compte-rendu de la séance du 25 janvier 2021 est adopté à l’unanimité par les élus présents.

2 - Création du petit marché de Terssac

16 commerçants producteurs ambulants ont répondu favorablement pour être présents sur le « Petit marché Terssacois » qui se tiendra le mercredi de 15 h30 à 18 h à partir du 7 avril, devant la salle du Pastel.

Un arrêté municipal sera pris en ce sens pour en préciser le règlement.

La gratuité sera accordée jusqu’à la fin de l’été aux ambulants pour faciliter l’implantation de ce nouveau marché.

Une campagne de communication sera prévue 15 jours avant l’ouverture pour inviter les Terssacoises et Terssacois à venir découvrir « Le Petit Marché Terssacois » le 7 avril.

3 Délibération Lotissement du Colombier : noms des voiries

Les travaux d’aménagement du lotissement ont bien avancé (assainissement, éclairage, voiries), sans problème particulier.

Le Conseil Municipal est consulté sur la dénomination des 4 voiries desservant le lotissement du Colombier.

Il est voté les noms suivants :

  1. Allée principale : Allée des Hirondelles

  2. Rue des Milans

  3. Rue des Pinsons

  4. Rue des Mésanges

Une délibération est prise en ce sens.

4 Création d'un groupe de travail « Espaces Verts communaux »

Afin de prévoir l’aménagement des futurs espaces verts de la commune, à savoir :

  • Résidence Clairefontaine,

  • Délaissé chemin de Larroque,

  • Végétalisation des fossés sur Allée du Colombier,

  • Cheminement doux de la place du village,

  • Espaces bio-diversité,

un groupe de travail animé par Pierre SOULIE, adjoint en charge des travaux et voirie, est constitué (Pierre ALBINET, Pascale SAUREL, Martine JUND, Nathalie LACASSAGNE, Marie-Hélène FRANCOIS, Sébastien MARTINEZ, Claudine MONTELS, Jean-Claude ARNAUD).

Les services techniques de la commune seront associés à ce groupe de travail qui se réunira lundi 8 mars à 18h à la Mairie.

5 – Présentation de la zone 30

Le principe d’une zone 30 avec 5 entrées (Chemin de Larroque, Rue des Alouettes, Allée du Colombier, Rue de la Garance et Chemin de Clairefond) sera étudié avec les services de la C2A en charge de la signalisation et de la voirie. Le positionnement de la zone Chemin de Clairefond fera l’objet d’une étude plus précise.

     6 - Présentation des orientations budgétaires

Les grandes lignes budgétaires que nous sommes en mesure de définir à ce jour sont les suivantes :

L'exercice 2020 présentera un résultat de fonctionnement positif compris dans une fourchette de l’ordre de 185 à 195 000 euros, sans prendre en compte le report de l’exercice 2019.

Notre capacité d’autofinancement nette sera également positive dans une fourchette de l’ordre de 135 à 145 000 euros, permettant ainsi d’envisager plus sereinement les investissements programmés ultérieurement.

Par mesure de précaution, il pourrait être envisagé de transférer une partie de cette positivité dans un compte de réserves (excédents de fonctionnement capitalisés).

Cet éventuel transfert sera débattu lors d’une commission des Finances qui se tiendra début avril.

En ce qui concerne la partie « Investissement », le résultat de l’exercice 2020 avant prise en compte des « restes à réaliser » est négatif de 9 700 euros. Les restes à réaliser en recettes de 2020 se montent à 96 400 euros. Il faut donc les inclure, ce qui donnera un résultat positif de l’ordre de 86 500 euros.

Nous devrions avoir également un montant de FCTVA qui sera inférieur à celui de 2020 mais par contre un montant de taxe d’aménagement à percevoir de l’ordre de 40 000 euros (montant à vérifier au fur et à mesure de la réception de ces taxes).

Concernant nos emprunts, l’emprunt de la maison « Emile » se termine le 30 juin prochain. De ce fait, nous allons dégager un positif de l’ordre de 10 000 euros en capital au titre de 2021.

La situation financière de la commune est satisfaisante et permettra d’envisager le financement des projets prévus pour améliorer notre cadre de vie et sécuriser les déplacements dans le village.

Une délibération est votée à l’unanimité, par le Conseil Municipal, pour permettre à Monsieur le Maire d’engager 25 % des dépenses d’investissements prévues au budget primitif 2020, soit 50 436,92 euros sur un montant de 201 747,71 euros.

Les dépenses concernées sont les suivantes :

  • Travaux école : 1 710,32 euros

  • Matériel Informatique : 1 053,32 euros

  • Remboursement Taxe Aménagement : 16 768,54 euros

SOIT : 19 532,18 euros

7Délibération subvention ADMR, Amis de la Bibliothèque et Gymnastique Terssacoise

Sur proposition de la commission des associations, une subvention de :

  • 400 euros à l’ADMR est votée à l’unanimité

  • 700 euros aux « Amis de la Bibliothèque » est votée à l’unanimité

  • 1 000 euros à la Gymnastique Terssacoise est votée à l’unanimité

Afin de faciliter la reprise associative, la commission des associations étudiera la possibilité d’accorder une aide pour les Terssacoises et Terssacois qui souhaitent reprendre une carte d’adhésion en septembre 2021 dans une association du village, une aide sous la forme d’un bon. Dès que la vie associative reprendra, la municipalité apportera son soutien aux projets des associations.

8 - Informations et questions diverses

Communication :

La synthèse du sondage communication sera distribuée dans le village accompagnée d’une invitation à participer à une visioconférence prévue lundi 22 mars à 18h.

Pour se connecter, merci de vous signaler par mail à contact@terssac.fr, un lien de connexion vous sera adressé.

Nous regrettons de ne pouvoir initier cette première rencontre participative en présentiel, mais les conditions sanitaires ne le permettent pas.

Transition écologique :

Un questionnaire pour proposer aux habitants de la Résidence Clairefontaine et des logements Tarn Habitat la mise en place d’un compostage collectif dans le cadre du projet proposé par la C2A sera distribué.

Espace non-fumeur :

Suite à une rencontre avec la Ligue contre le cancer, des espaces non-fumeur seront mis en place devant l’école, devant la crèche ainsi que devant la salle du Pastel. Ce dispositif viendra compléter la campagne « Zéro mégot » prévue en mai et juin.

Biodiversité :

2 espaces de préservation de la biodiversité sont à l’étude en relation avec la C2A (verger Albipôle et plan d’eau Jean Thomas) ainsi que 2 espaces communaux (espace nature du Pastel et proximité de la crèche).

En relation avec la Ligue Protectrice des Oiseaux, des aménagements seront prévus pour sensibiliser le village à la préservation de la biodiversité Terssacoise.

Cimetière :

Un nouveau Columbarium a été installé dans le cimetière et l’informatisation des concessions suit son cours.

Prochain Conseil Municipal LUNDI 12 AVRIL 2021